Mentions Légales

Informations réglementaires concernant l'éditeur et l'hébergeur du site.

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://cocoonetvous.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Julie [Nom fictif], gérante de l'entreprise individuelle Cocoon et Vous.
Adresse : 32 Rue de l'Avenir, 69740 Genas.
Contact : institut@cocoonetvous.com | 07 80 96 85 49.
Numéro d'immatriculation : SIRET 123 456 789 00012 - RCS de Paris.

2. Hébergement

Le site est hébergé par un hébergeur web professionnel de renom (ex : o2switch, OVH Cloud ou Hostinger).
Hébergeur : o2switch - Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand. Téléphone : 04 44 44 60 40.

3. Propriété intellectuelle

Julie [Nom] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire.

4. Limitations de responsabilité

Cocoon et Vous ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, ou découlant de l'utilisation d'informations obsolètes ou d'erreurs de saisie dans les tarifs.

Des espaces interactifs (comme le formulaire d'avis ou de contact) sont à la disposition des utilisateurs. Cocoon et Vous se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.